1. Mentions Légales et Éditeur du Portail
Le présent portail web est édité par l'association VBTN VOLLEY BALL TOURS NORD, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée auprès de la Préfecture d'Indre-et-Loire.
Dénomination officielle : VBTN VOLLEY BALL TOURS NORD
Numéro RNA : W372013303
Numéro SIREN : 823372362 | Code APE : 9312Z (Sports)
Siège social : 96 RUE SAINT-BARTHELEMY, 37100 TOURS, FRANCE
Directeur de la Publication : Marc Delahaye (Président)
Hébergement : Serveurs sécurisés en France conforme aux directives UE
Notre commission juridique recherche des juristes et étudiants en droit bénévoles pour veiller à la conformité permanente de nos démarches administratives et statutaires en 2026.
S'engager dans nos actions d'utilité publique2. Objet du Site et Absence Rigoureuse de Transaction Commerciale
Le site internet de VBTN a pour objet exclusif de diffuser des informations d'intérêt général relatives aux activités, événements, programmes d'inclusion et modalités d'adhésion de l'association. Ce site est totalement dépourvu de finalité marchande. Il n'héberge aucun module de vente en ligne, aucune boutique virtuelle, aucun système d'abonnement payant, ni aucun contenu publicitaire monétisé à des fins privées.
3. Propriété Intellectuelle et Licence d'Éducation Populaire
L'ensemble des textes, photographies, fiches pédagogiques, logos et éléments graphiques publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association VBTN VOLLEY BALL TOURS NORD ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre du droit d'auteur. Conformément à notre vocation d'éducation populaire, la reproduction des guides pédagogiques à des fins non commerciales est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source « VBTN Volley Ball Tours Nord ».
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Participer à nos missions locales4. Responsabilité et Liens Hypertextes
VBTN met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur son portail. Toutefois, l'association ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus. Les liens hypertextes renvoyant vers des sites tiers (partenaires institutionnels, Ville de Tours, Ministère des Sports) sont fournis à titre d'information civique sans que VBTN n'exerce de contrôle sur leur contenu.
5. Droit Applicable et Juridiction Compétente
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Pour toute question d'ordre juridique ou statutaire relative à notre association, vous pouvez écrire au siège social au 96 rue Saint-Barthélemy à Tours.
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